Mentions légales et protection des données

 

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site L'Arcangebleu les présentes mentions légales.

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ARTICLE 1 - INFORMATIONS LÉGALES

En vertu de l'Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé dans cet article l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Le site Dans L'Arcangebleu est édité par :

Tania Macé Bénès

domicilié à l'adresse suivante : 4 place de l'hôtel de vielle 03160 Bourbon l'Archambault, et immatriculé au numéro suivant : RCS  Cusset A 530 767 680

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ci après " l'Éditeur "

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Tania Macé Bénès
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ci après " le Directeur de publication "

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ARTICLE 3 - COLLECTE DE DONNÉES, LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS et RGPD

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Nomination d'un délégué à la protection des données

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Consultation de vos données personnelles

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ARTICLE 5 - LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

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ARTICLE 6 - CONTACT

Pour tout signalement de contenus ou d'activités illicites, l'Utilisateur peut contacter l'Éditeur à l'adresse suivante : info@larcangebleu.fr, ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l'Éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales. 

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